Séance du Conseil communal le 14 février à 19 heures

DATE ET HEURE

14 février 2023 à 19.00 heures

LIEU :

Salle du Conseil communal sise Grand-Place 2 à Ittre

ORDRE DU JOUR

1. CONSEILS CONSULTATIFS - Aînés - Remplacement d'un représentant politique - Désignation - Décision
2. COMMISSION LOCALE DE DÉVELOPPEMENT RURAL (CLDR) - Remplacement d'un représentant communal - Décision
3. MARCHÉS PUBLICS - Réfection de voirie - Rue de la Basse-Hollande et rue du Pérou – Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
4. MARCHÉS PUBLICS - Délégation du conseil au collège - Adaptation des seuils - Décision
5. MARCHÉS PUBLICS - PIC/PIMACI 2022-2024
6. MARCHÉS PUBLICS - Étude pour la réalisation d'une maison rurale dans la salle communale de Haut-Ittre – Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
7. MARCHÉS PUBLICS - Création d'une nouvelle école à Virginal - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
8. SYNERGIES COMMUNE-CPAS - Service interne commun pour la prévention et la protection au travail - Conventions - Approbation - Décision
9. SYNERGIES COMMUNE-CPAS - Unification du Service Travaux / Technique - Conventions - Approbation - Décision
10. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2023 - Décision 
11. ENVIRONNEMENT - Motion relative aux impacts financiers dus à la gestion, à la traçabilité et à l'assainissement des terres - Décision
12. CPAS - Modification des statuts administratif et pécuniaire applicables aux grades légaux du CPAS - Approbation
13. URB.2022/47bis et VOIRIE.2022/02 DUFERCO Wallonie SA Équipement du parc d'activités économiques de Clabecq sur le site Duferco-Clabecq (voiries, tunnel, égouttage) 1A 50g, 51e, 52f
14. Informations du Collège communal
15. Questions orales

 

Cliquez ici pour télécharger l'ordre du jour (PDF - 17,5 KB)